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Marques déposées par la société ICBT GROUPE
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ICBT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICBT
ICBT GROUPE

Numéro de dépôt :
1415040
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2007
ICBT de ICBT GROUPE

Présentation de la marque ICBT

Déposée le 19 juin 1987 par la société ICBT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICBT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ICBT GROUPE domicilié(e) St Ange Etoile sur Rhône, 26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2085243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 723 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2085243) - France.

La marque ICBT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICBT est expirée depuis le 19 juin 2007.

ICBT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LES BÉATINES , LES BEATES , TERRA D'OR


ICBT GROUPE - St Ange Etoile sur Rhône, 26800 PORTES LES VALENCE (dossier no 2085243) - France - SIREN 329723977


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2085243) - France


Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303008 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation le 20 février 1997 n°2085243 - Publication au BOPI 1997-02-20

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303007 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303006 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275797 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275798 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233993 - Publication au BOPI 1997-03-10

Machines pour l'industrie textile;machines pour la préparation, la fabrication, la transformation, le tordage, le retordage; accessoires pour ces machines non compris dans d'autres classes.